Heizsystem

Brevet européen · EP1584873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1584873
Numéro de demande
EP04008186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2004
Publié
12 oct. 2005
Délivré
5 déc. 2007
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 13/04 (2006.01)
F24H 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 2 mai 2017

    Fusionné

    Titulaire
    Zehnder Verkaufs- und Verwaltungs AG, Moortalstrasse 1, 5722 Gränichen → Zehnder Group International AG, Moortalstrasse 1, 5722 Gränichen

    Publié dans Swissreg le 02.05.2017

  3. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  4. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Zehnder Group International AG

Moortalstrasse 1, 5722 Gränichen

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Hotz, René

4600 Olten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.