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Brevet européen · EP1585397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1585397
Numéro de demande
EP04701581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2004
Publié
19 oct. 2005
Délivré
11 mars 2009
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41B 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 20300973 U 21.01.2003
Demande PCT
PCT/DE2004/000023 13.01.2004
Publication PCT
WO2004/064551 05.08.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 16 juin 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 16.06.2009

  3. 11 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.