SOCKE
Brevet européen · EP1585397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1585397
- Numéro de demande
- EP04701581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2004
- Publié
- 19 oct. 2005
- Délivré
- 11 mars 2009
- Radié
- 31 janv. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 20300973 U 21.01.2003
- Demande PCT
- PCT/DE2004/000023 13.01.2004
- Publication PCT
- WO2004/064551 05.08.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 16 juin 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 16.06.2009
- 11 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.