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Brevet européen · EP1585493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1585493
Numéro de demande
EP04701597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2004
Publié
19 oct. 2005
Délivré
1 sept. 2010
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 251/18 (2006.01)
C07D 251/20 (2006.01)
Priorité
EP 03405018 20.01.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/000164 13.01.2004
Publication PCT
WO2004/064797 05.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 1 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2010

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

EHLIS, Thomas

79100 Freiburg, DE

HÜGLIN, Dietmar

79576 Weil am Rhein, DE

BORSOS, Elek

CH-4127 Birsfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.