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Brevet européen · EP1585700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1585700
Numéro de demande
EP03778149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2003
Publié
19 oct. 2005
Délivré
23 juil. 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 3/00 (2006.01)
B65D 47/20 (2006.01)
Priorité
US 317224 12.12.2002
Demande PCT
PCT/US2003/035487 07.11.2003
Publication PCT
WO2004/054921 01.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 23 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

Parties

Inventeur

KAUFMAN, Brett

Newburgh, IN 47630, US

TAUBER, John /o Poly-Seal Corporation

Baltimore, MD 21224-6512, US

CASSIDY, Frank /o Poly-Seal Corporation

Baltimore, MD 21224-6512, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.