VERRIEGELBARER KLAPPVERSCHLUSS
Brevet européen · EP1585700 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1585700
- Numéro de demande
- EP03778149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2003
- Publié
- 19 oct. 2005
- Délivré
- 23 juil. 2008
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67D 3/00 (2006.01)B65D 47/20 (2006.01)
- Priorité
- US 317224 12.12.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/035487 07.11.2003
- Publication PCT
- WO2004/054921 01.07.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 23 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
Parties
Inventeur
KAUFMAN, Brett
Newburgh, IN 47630, US
TAUBER, John /o Poly-Seal Corporation
Baltimore, MD 21224-6512, US
CASSIDY, Frank /o Poly-Seal Corporation
Baltimore, MD 21224-6512, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.