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Brevet européen · EP1585792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1585792
Numéro de demande
EP04702292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2004
Publié
19 oct. 2005
Délivré
11 avr. 2007
Radié
11 avr. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09C 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 03405026 23.01.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/000249 15.01.2004
Publication PCT
WO2004/065492 05.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

BUJARD, Patrice

CH-1184 Courtepin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.