FUSSBODENPANEEL
Brevet européen · EP1585876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1585876
- Numéro de demande
- EP03786458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2003
- Publié
- 19 oct. 2005
- Délivré
- 28 févr. 2007
- Radié
- 28 déc. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04F 15/02 (2006.01)E04F 15/04 (2006.01)
- Priorité
- PL 2358084 31.12.2002
- Demande PCT
- PCT/PL2003/000147 28.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/059104 15.07.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.12.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 22 sept. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- "Barlinek" S.A., ul. Przemyslowa 1, PL-74-320 Barlinek, Pologne → "Barlinek" S.A., ul. Zagnanska 27, 25-528 Kielce, Pologne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Abatron-Patentbüro AG, Altstetterstrasse 224, Postfach, 8048 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 sept. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- "Barlinek" S.A., ul. Zagnanska 27, 25-528 Kielce, Pologne → BARLINEK S.A., Al. Solidarnosci 36, 25-323 Kielce, Pologne
Publié dans Swissreg le 06.09.2008
- 29 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abatron-Patentbüro AG, Altstetterstrasse 224, Postfach, 8048 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Inventeur
PL-74-320 Barlinek, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.