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Brevet européen · EP1585919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1585919
Numéro de demande
EP04701391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2004
Publié
19 oct. 2005
Délivré
14 mai 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16T 1/34 (2006.01)
Priorité
GB 0300716 13.01.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/000094 12.01.2004
Publication PCT
WO2004/063620 29.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Spirax-Sarco Limited

SPIRAX-SARCO LIMITED

130/132 St. Georges Road, Cheltenham, Gloucestershire GL50 3EN, GB

Inventeur

CARMICHAEL, Richard, Quentin

Huntley, Gloucestershire GL19 3DY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.