FILTERNETZWERK

Brevet européen · EP1586163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1586163
Numéro de demande
EP03815381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2003
Publié
19 oct. 2005
Délivré
7 avr. 2010
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 7/01 (2006.01)
H02M 1/44 (2007.01)
H02M 1/12 (2006.01)
H02P 29/00 (2006.01)
Priorité
EP 03001097 20.01.2003
Demande PCT
PCT/EP2003/050210 03.06.2003
Publication PCT
WO2004/066492 05.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 7 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

Parties

Titulaire

Schaffner EMV AG

SCHAFFNER EMV AG

Nordstrasse 11, 4542 Luterbach

Radiée du registre

Inventeur

SIPPOLA, Mika, Matti

FIN-00150 Helsinki, FI

KULL-BUCHER, Peter

4522 Rüttenen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.