Mélangeur et tasses
Brevet européen · EP1586259 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1586259
- Numéro de demande
- EP04104317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2004
- Publié
- 19 oct. 2005
- Délivré
- 4 juil. 2007
- Radié
- 7 sept. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47J 43/07 (2006.01)A47J 19/02 (2006.01)A47J 43/06 (2006.01)
- Priorité
- US 20040824531 13.04.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 07.09.2024
Publié dans Swissreg le 07.09.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 21 sept. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Reiss-Hürlimann - European & Swiss Patent Attorney, 5. Stock, Innere Margarethenstrasse 5, 4051 Basel → Dr. G. Reiss-Hürlimann, c/o Reiss, Gellertpark 2, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 21.09.2019
- 8 mars 2016
Transféré
- Titulaire
- Homeland Housewares LLC, 11755 Wilshire Boulevard,, Suite 1150, Los Angeles, CA 90025, Etats-Unis d'Amérique → CAPBRAN Holdings LLC, 11601 Wilshire Boulevard, Suite 2300, Los Angeles, CA 90025, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 08.03.2016
- 2 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Reiss-Hürlimann - European & Swiss Patent Attorney, 5. Stock, Innere Margarethenstrasse 5, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 02.03.2016
- 29 févr. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 29.02.2016
- 31 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
Parties
Inventeur
91436, Encino, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.