Mélangeur et tasses

Brevet européen · EP1586259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1586259
Numéro de demande
EP04104317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2004
Publié
19 oct. 2005
Délivré
4 juil. 2007
Radié
7 sept. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47J 43/07 (2006.01)
A47J 19/02 (2006.01)
A47J 43/06 (2006.01)
Priorité
US 20040824531 13.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    07.09.2024

    Publié dans Swissreg le 07.09.2024

  2. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  3. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  4. 21 sept. 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Reiss-Hürlimann - European & Swiss Patent Attorney, 5. Stock, Innere Margarethenstrasse 5, 4051 Basel → Dr. G. Reiss-Hürlimann, c/o Reiss, Gellertpark 2, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 21.09.2019

  5. 8 mars 2016

    Transféré

    Titulaire
    Homeland Housewares LLC, 11755 Wilshire Boulevard,, Suite 1150, Los Angeles, CA 90025, Etats-Unis d'Amérique → CAPBRAN Holdings LLC, 11601 Wilshire Boulevard, Suite 2300, Los Angeles, CA 90025, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 08.03.2016

  6. 2 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Reiss-Hürlimann - European & Swiss Patent Attorney, 5. Stock, Innere Margarethenstrasse 5, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

  7. 29 févr. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.02.2016

  8. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Sands, Lenny

91436, Encino, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.