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Brevet européen · EP1586314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1586314
Numéro de demande
EP05014497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1997
Publié
19 oct. 2005
Délivré
30 mars 2011
Radié
13 nov. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 31/195 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 47/38 (2006.01)
Priorité
JP 31854196 15.11.1996
Divisionnaire de
EP97912459
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.11.2017

  2. 19 août 2016

    Transféré

    Titulaire
    Ajinomoto Co., Inc., 15-1, Kyobashi 1-chome,, Chuo-ku, Tokyo 104-8315, Japon → EA Pharma Co., Ltd., 2-1-1, Irifune, Chuo-ku, Tokyo 104-0042, Japon

    Publié dans Swissreg le 19.08.2016

  3. 5 mai 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 05.05.2011

  4. 30 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2011

Parties

Inventeur

Yabuki, Akira

Kanagawa-Ken 210, JP

Kaida, Masato

Kanagawa-Ken 210, JP

Ando, Takahiko

Kanagawa-Ken 210, JP

Ninomiya, Nobutaka

Kanagawa-Ken 210, JP

Ozaki, Masanao

Kanagawa-Ken 210, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.