Stromabnehmer

Brevet européen · EP1586480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1586480
Numéro de demande
EP05002739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2005
Publié
19 oct. 2005
Délivré
10 févr. 2016
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 5/39 (2006.01)
Priorité
DE 102004019252 16.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 10 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2016

Parties

Titulaire

Stemmann-Technik GmbH

Niedersachsenstrasse 2, 48465 SchÀ¿ttorf, DE

Inventeur

Wilpsbäumer, Ulrich, Dipl.-Ing.

48356, Nordwalde, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.