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Brevet européen · EP1586520 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1586520
- Numéro de demande
- EP04405686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 9 nov. 2004
- Publié
- 19 oct. 2005
- Délivré
- 3 janv. 2007
- Radié
- 8 nov. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 47/57 (2006.01)B65G 47/51 (2006.01)A23G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 6462004 14.04.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.11.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 08.11.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 25 nov. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Rotzinger AG, Landstrasse 310, 4303 Kaiseraugst → Rotzinger AG, Rinaustrasse 30, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 25.11.2009
- 9 sept. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2009
- 15 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
1 entrée antérieure
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.