Noppenplatte mit Falzlinie
Brevet européen · EP1586721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1586721
- Numéro de demande
- EP05008263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2005
- Publié
- 19 oct. 2005
- Délivré
- 17 janv. 2007
- Radié
- 17 janv. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E04F 13/04 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)E04F 15/18 (2006.01)E02D 31/02 (2006.01)E02B 3/12 (2006.01)E01C 13/02 (2006.01)E04B 1/66 (2006.01)
- Priorité
- NO 20041545 15.04.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 15 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Julton, Svein
3614 Kongsberg, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.