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Brevet européen · EP1586781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1586781
Numéro de demande
EP05007996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2005
Publié
19 oct. 2005
Délivré
10 avr. 2013
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 47/04 (2006.01)
F16B 12/04 (2006.01)
Priorité
DE 102004017877 13.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Titulaire

bulthaup GmbH & Co. KG

Bulthaup GmbH & Co. KG

Werkstrasse 6, 84155 Bodenkirchen, DE

Inventeur

Neumann, Rene

84149 Eberspoint, DE

Rieder, Manfred

84160 Frontenhausen, DE

Oberwallner, Tobias

84428 Buchbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.