ANZEIGER DER MITTELLINIE EINER WIRBELSÄULE
Brevet européen · EP1587437 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1587437
- Numéro de demande
- EP04705131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2004
- Publié
- 26 oct. 2005
- Délivré
- 27 févr. 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/56 (2006.01)A61B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- ZA 200300874 31.01.2003
- Demande PCT
- PCT/IB2004/000170 26.01.2004
- Publication PCT
- WO2004/066865 12.08.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 27 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
DE VILLIERS, Malan
Pretoria Gaudeng 0050, ZA
HÄHNLE, Ulrich Reinhard
2196 Johannesburg, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.