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Brevet européen · EP1587437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1587437
Numéro de demande
EP04705131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2004
Publié
26 oct. 2005
Délivré
27 févr. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/56 (2006.01)
A61B 19/00 (2006.01)
Priorité
ZA 200300874 31.01.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/000170 26.01.2004
Publication PCT
WO2004/066865 12.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Inventeur

DE VILLIERS, Malan

Pretoria Gaudeng 0050, ZA

HÄHNLE, Ulrich Reinhard

2196 Johannesburg, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.