APPAREIL DE TRAITEMENT SANS RISQUE DE L'IMPUISSANCE

Brevet européen · EP1587456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1587456
Numéro de demande
EP03703590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2003
Publié
26 oct. 2005
Délivré
29 août 2007
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/26 (2006.01)
A61F 5/41 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE2003/000172 31.01.2003
Publication PCT
WO2004/066880 12.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 16 déc. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Prosthesica AG, Zugerstrasse 74, 6341 Baar → Potentica AG, Zugerstrasse 74, 6340 Baar

    Publié dans Swissreg le 16.12.2009

  3. 15 déc. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Potencia Medical AG, Zugerstrasse 74, 6341 Baar → Prosthesica AG, Zugerstrasse 74, 6341 Baar

    Publié dans Swissreg le 15.12.2009

  4. 30 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  5. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Potentica AG

Zugerstrasse 74, 6340 Baar

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

FORSELL, Peter

CH-6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.