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Brevet européen · EP1587462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1587462
Numéro de demande
EP04705132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2004
Publié
26 oct. 2005
Délivré
6 juin 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
ZA 200300875 31.01.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/000171 26.01.2004
Publication PCT
WO2004/066884 12.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Titulaire

De Villiers, Malan

5 Touleier Place Wapadrand, Pretoria Gauteng 0050, ZA

SpinalMotion, Inc.

Spinalmotion, Inc.

800 West El Camino Real, Suite 180, Mountain View, CA 94040, US

Inventeur

DE VILLIERS, Malan

Pretoria Gauteng 0050, ZA

HÄHNLE, Ulrich Reinhard

2196 Johannesburg, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.