STÜTZE FÜR EINEN OSTOMIE-BEUTEL

Brevet européen · EP1587467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1587467
Numéro de demande
EP04702742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2004
Publié
26 oct. 2005
Délivré
10 déc. 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/443 (2006.01)
A61F 5/448 (2006.01)
Priorité
GB 0300992 16.01.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/000180 16.01.2004
Publication PCT
WO2004/062537 29.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 10 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

Parties

Titulaire

Clinimed (Holdings) Limited

CLINIMED (Holdings) LIMITED

Cavell House, Knaves Beech Way, Loudwater, High Wycombe, Bucks HP10 9QY, GB

Inventeur

MAY, Owen, James

Maidstone, Kent ME15 8SP, GB

SMITH, Rory, James, Maxwell

Skipton, North Yorkshire BD23 5EB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.