OXIDATIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP1587617 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1587617
- Numéro de demande
- EP03767980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2003
- Publié
- 26 oct. 2005
- Délivré
- 7 nov. 2012
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 21/04 (2006.01)B01J 23/68 (2006.01)B01J 37/00 (2006.01)C07C 51/21 (2006.01)C07C 53/08 (2006.01)
- Priorité
- US 442527 P 27.01.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2003/005399 11.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/067167 12.08.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 7 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2012
Parties
Inventeur
ROSEN, Bruce, I.
Park Ridge, IL 60068, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.