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Brevet européen · EP1587737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1587737
Numéro de demande
EP03777061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2003
Publié
26 oct. 2005
Délivré
13 août 2008
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65C 9/06 (2006.01)
Priorité
IT BO20020806 20.12.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/005843 08.12.2003
Publication PCT
WO2004/056658 08.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 1 août 2012

    Transféré

    Titulaire
    AZIONARIA COSTRUZIONI MACCHINE, AUTOMATICHE-A.C.M.A.-S.p.A., Via Cristoforo Colombo 1, 40131 Bologna, Italie → P.E. LABELLERS S.P.A., Viale Europa 25, Porto Mantovano (Mantova), Italie

    Publié dans Swissreg le 01.08.2012

  3. 1 août 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mark-Pat Modiano S.A., Via Marconi, 4, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 01.08.2012

  4. 20 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 20.09.2008

  5. 13 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

Parties

Titulaire

P.E. Labellers S.p.A.

P.E. LABELLERS S.P.A.

Viale Europa 25, Porto Mantovano (Mantova), IT

Mandataire

Mark-Pat Modiano S.A.

Via Marconi, 4, 6900 Lugano

Inventeur

SERNESI, Marco

I-40139 Bologna, IT

REMELLI, Giacomo

I-46044 Goito, IT

CAVALLARI, Stefano

I-40135 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.