BESCHICHTUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP1587968 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1587968
Numéro de demande: EP04705386
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 27 janv. 2004
Publié: 26 oct. 2005
Délivré: 26 janv. 2011
Radié: 31 janv. 2011
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: C23C 30/00 (2006.01)
C23C 28/02 (2006.01)
C25D 5/12 (2006.01)
Priorité: DE 10303648 27.01.2003
DE 10303649 27.01.2003
DE 10303650 27.01.2003
Demande PCT: PCT/EP2004/000656 27.01.2004
Publication PCT: WO2004/067804 12.08.2004
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
26 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2011

Parties

Titulaire

Hansgrohe AG

Auestrasse 5 - 9, 77761 Schiltach, DE

Inventeur

Fath, Andreas

77716 Haslach, DE

SURM, Martin

78713 Schramberg, DE

WAIDELE, Armin

72275 Alpirsbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.