Verbundstruktur
Brevet européen · EP1587996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1587996
- Numéro de demande
- EP04700139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2004
- Publié
- 26 oct. 2005
- Délivré
- 7 avr. 2010
- Radié
- 31 janv. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 5/40 (2006.01)
- Priorité
- GB 0300213 07.01.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/000006 05.01.2004
- Publication PCT
- WO2004/061249 22.07.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 7 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2010
Parties
Inventeur
MULLETT, Derek
Nr. Ledbury, Hertfordshire HR8 1JN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.