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Brevet européen · EP1588042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1588042
Numéro de demande
EP04704651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2004
Publié
26 oct. 2005
Délivré
9 août 2006
Radié
9 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F02G 1/055 (2006.01)
F02G 1/043 (2006.01)
Priorité
GB 0301718 24.01.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/000299 23.01.2004
Publication PCT
WO2004/065778 05.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Inventeur

CLARK, David, Anthony

Leicestershire LE67 2BU, GB

COOPER, James, Edward

Leicestershire LE11 2RD, GB

HASKO, Stephen, Michael

Huntingdon, GB

SPENCELEY, Christopher, John

Berkshire RG18 0UT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.