FICHE ELECTRIQUE COUDEE

Brevet européen · EP1588460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1588460
Numéro de demande
EP03815035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2003
Publié
26 oct. 2005
Délivré
26 juil. 2006
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/512 (2006.01)
H01R 13/502 (2006.01)
Priorité
CH 18032003 08.01.2003
Demande PCT
PCT/CH2003/000824 17.12.2003
Publication PCT
WO2004/064201 29.07.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Fischer Connectors Holding SA

Route de Pampigny, 1143 Apples

Radiée du registre

Inventeur

RITTER, Michel, Fischer Connectors SA

CH-1143 Apples

REICHARZ, Armin, Fischer Connectors SA

CH-1143 Apples

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.