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Brevet européen · EP1588537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1588537
Numéro de demande
EP04701582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2004
Publié
26 oct. 2005
Délivré
11 août 2010
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/05 (2006.01)
H04M 1/60 (2006.01)
Priorité
US 346396 15.01.2003
Demande PCT
PCT/DK2004/000012 13.01.2004
Publication PCT
WO2004/064362 29.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 11 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2010

Parties

Titulaire

GN Netcom A/S

Metalbuen 66, 2750 Ballerup, DK

Inventeur

BODLEY, Martin, R.

Sudbury, MA 01776-2724, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.