Guide d'alignement

Brevet européen · EP1588669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1588669
Numéro de demande: EP05252477
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 20 avr. 2005
Publié: 26 oct. 2005
Délivré: 29 août 2007
Radié: 30 avr. 2012
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/15 (2006.01)
Priorité: GB 0408793 20.04.2004
GB 0419640 03.09.2004
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
15 juil. 2011
Adresse modifiée
Mandataire
Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
10 juil. 2010
Adresse modifiée
Mandataire
WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 10.07.2010
30 nov. 2007
Mandataire inscrit
Mandataire
WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Finsbury (Development) Limited

13 Mole Business Park, Randalls Road, Leatherhead, Surrey KT22 0BA, GB

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Tuke, Michael Antony

Guildford Surrey GU1 3TF, GB

Wozencroft, Robert Michael

Epsom Surrey KT19 8SS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.