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Brevet européen · EP1588845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1588845
Numéro de demande
EP04405247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2004
Publié
26 oct. 2005
Délivré
11 mars 2009
Radié
11 mars 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B32B 27/36 (2006.01)
B65D 77/20 (2006.01)
B65D 65/02 (2006.01)
B65D 65/40 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 20 mai 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.05.2011

  3. 11 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

Parties

Titulaire

Alcan Technology & Management Ltd.

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Inventeur

Jacob, Christophe

67700 Saint Jean Saverne, FR

Gribling, Raymond

57445 Reding, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.