Flüssigkeitsfüllstutzen

Brevet européen · EP1588948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1588948
Numéro de demande
EP05075894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2005
Publié
26 oct. 2005
Délivré
31 mars 2010
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 39/00 (2006.01)
Priorité
JP 2004124912 21.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 31 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

Parties

Inventeur

Masakatsu, Kondo

Itano-gun 771-0287 Tokushima, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.