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Brevet européen · EP1588975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1588975
Numéro de demande
EP05008722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2005
Publié
26 oct. 2005
Délivré
11 avr. 2012
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 7/08 (2006.01)
F16G 11/12 (2006.01)
F16B 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 102004020000 21.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 12 mai 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.05.2012

  3. 11 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

Parties

Titulaire

SACS GmbH

Stuttgarter Strasse 58, 78628 Rottweil, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Kuhm, Rolf

71063 Sindelfingen, DE

Dratius, Oliver

72458 Albstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.