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Brevet européen · EP1589180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1589180
Numéro de demande
EP05013015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
25 sept. 2000
Publié
26 oct. 2005
Délivré
11 nov. 2009
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/48 (2006.01)
Priorité
DE 19960572 15.12.1999
Divisionnaire de
EP00120866
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 11 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2009

Parties

Titulaire

Hörmann KG Brockhagen

Horststrasse 17, 33803 Steinhagen, DE

Inventeur

Hörmann, Thomas J.

66606 St. Wendel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.