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Brevet européen · EP1589837 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1589837
- Numéro de demande
- EP04706123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2004
- Publié
- 2 nov. 2005
- Délivré
- 11 nov. 2009
- Radié
- 29 janv. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A41B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 20301812 U 05.02.2003
- Demande PCT
- PCT/DE2004/000130 29.01.2004
- Publication PCT
- WO2004/068976 19.08.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.01.2024
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 10 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.03.2010
- 11 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.