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Brevet européen · EP1589855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1589855
- Numéro de demande
- EP04706103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2004
- Publié
- 2 nov. 2005
- Délivré
- 16 juil. 2014
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 27/04 (2006.01)
- Priorité
- US 443564 P 30.01.2003
- Demande PCT
- PCT/CA2004/000117 29.01.2004
- Publication PCT
- WO2004/066795 12.08.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 16 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
PACIONE, Joseph, Rocco
New Market, Ontario L3Y 4V9, CA
PACIONE, John, Anthony
New Market, Ontario L3X 1M6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.