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Brevet européen · EP1589855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1589855
Numéro de demande
EP04706103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2004
Publié
2 nov. 2005
Délivré
16 juil. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 27/04 (2006.01)
Priorité
US 443564 P 30.01.2003
Demande PCT
PCT/CA2004/000117 29.01.2004
Publication PCT
WO2004/066795 12.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Inventeur

PACIONE, Joseph, Rocco

New Market, Ontario L3Y 4V9, CA

PACIONE, John, Anthony

New Market, Ontario L3X 1M6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.