IMPLANT DE REMPLACEMENT VERTEBRAL

Brevet européen · EP1589906 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1589906
Numéro de demande
EP04708377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2004
Publié
2 nov. 2005
Délivré
22 avr. 2009
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/44 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
FR 0301339 05.02.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/000262 05.02.2004
Publication PCT
WO2004/071355 26.08.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 22 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 22.03.2011

  3. 3 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 03.09.2009

  4. 22 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

Parties

Titulaire

SCIENT'X

Bâtiment Calypso, 18 Parc Ariane, 78284 Guyancourt, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

ASSAKER, Richard

B-7540 Kain, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.