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Brevet européen · EP1589910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1589910
Numéro de demande
EP03782406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2003
Publié
2 nov. 2005
Délivré
18 juil. 2007
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
DE 10303326 28.01.2003
Demande PCT
PCT/EP2003/014251 15.12.2003
Publication PCT
WO2004/066889 12.08.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  3. 14 sept. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  4. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Titulaire

OPED AG

Sumpfstrasse 5, 6312 Steinhausen

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach, 8032 Zürich

Inventeur

HASSLER, Andreas

83101 Rohrdorf, DE

HOPMANN, Gero

85579 Neubiberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.