SCHIEBER-HYDRAULIK

Brevet européen · EP1590155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1590155
Numéro de demande
EP04707181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2004
Publié
2 nov. 2005
Délivré
21 juil. 2010
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/33 (2006.01)
Priorité
CH 1552003 03.02.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000055 02.02.2004
Publication PCT
WO2004/068927 19.08.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 21 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

Parties

Titulaire

Otto Hofstetter AG

Zürcherstrasse 73, 8730 Uznach

Inventeur

HOFSTETTER, Otto

CH-8730 Uznach

FERNANDEZ, Luis

CH-8730 Uznach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.