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Brevet européen · EP1590167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1590167
Numéro de demande
EP04702175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2004
Publié
2 nov. 2005
Délivré
3 juil. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29D 23/00 (2006.01)
B32B 1/08 (2006.01)
F16L 9/14 (2006.01)
F24F 13/02 (2006.01)
Priorité
US 342849 14.01.2003
Demande PCT
PCT/US2004/000900 14.01.2004
Publication PCT
WO2004/065115 05.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Inventeur

SHAW, Wayne, E.

Glenn Mills, PA 19342, US

TOAS, Murray

Norristown, PA 19401, US

RUID, John, O.

Schwenksville, PA 19473, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.