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Brevet européen · EP1590479 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1590479
Numéro de demande
EP03815905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2003
Publié
2 nov. 2005
Délivré
24 nov. 2010
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
C12P 19/34 (2006.01)
Priorité
US 445274 P 05.02.2003
Demande PCT
PCT/US2003/027287 29.08.2003
Publication PCT
WO2004/072304 26.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Inventeur

SOOD, Anup

Clifton Park, NY 12065-5736, US

KUMAR, Shiv

Belle Mead, NJ 08502, US

NELSON, John

Hillsborough, NJ 08844, US

FULLER, Carl

Berkeley Heights, NJ 07922, US

SEKHER, Anuradha

Monmouth Junction, NJ 08852, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.