KIPPMECHANISMUS

Brevet européen · EP1590595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1590595
Numéro de demande
EP03815685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2003
Publié
2 nov. 2005
Délivré
3 janv. 2007
Radié
3 janv. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16M 11/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/DK2003/000066 03.02.2003
Publication PCT
WO2004/070257 19.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Inventeur

FRYDKJAER, John

DK-7600 Struer, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.