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Brevet européen · EP1590634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1590634
Numéro de demande
EP04707418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2004
Publié
2 nov. 2005
Délivré
6 juil. 2011
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 3/36 (2006.01)
Priorité
US 445058 P 05.02.2003
Demande PCT
PCT/US2004/002904 02.02.2004
Publication PCT
WO2004/072587 26.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 3 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.06.2014

  3. 3 juin 2014

    Fusionné

    Titulaire
    Teledyne Benthos, Inc., 49 Edgerton Drive, North Falmouth, MA 02556-2826, Etats-Unis d'Amérique → Teledyne Instruments, Inc., 1049 Camino Dos Rios, Thousand Oaks, CA 91360, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 03.06.2014

  4. 6 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2011

Parties

Inventeur

CHEVALIER, Robert, A., Jr.

North Falmouth MA 02556, US

NOVACON, Peter, K.

Osterville, MA 02655, US

SCUSSEL, Kenneth, F.

East Falmouth, MA 02536, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.