MESSSENSOR MIT VORSPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1590641 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1590641
- Numéro de demande
- EP04708296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2004
- Publié
- 2 nov. 2005
- Délivré
- 22 sept. 2010
- Radié
- 23 oct. 2019
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G01L 1/16 (2006.01)G01L 23/10 (2006.01)G01L 23/22 (2006.01)G01L 5/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 174032003 05.02.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000064 05.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/070334 19.08.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 22 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.