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Brevet européen · EP1590947 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1590947
- Numéro de demande
- EP04703448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2004
- Publié
- 2 nov. 2005
- Délivré
- 20 juin 2012
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04M 1/725 (2006.01)
- Priorité
- EP 03100174 28.01.2003
- Demande PCT
- PCT/IB2004/000119 20.01.2004
- Publication PCT
- WO2004/068829 12.08.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 20 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
Parties
Inventeur
RENGERT, Otmar,
52066 Aachen, DE
HÄUSLER, Martin,
52066 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.