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Brevet européen · EP1591177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1591177
Numéro de demande
EP05013742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2000
Publié
2 nov. 2005
Délivré
1 oct. 2008
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/50 (2006.01)
B22D 41/00 (2006.01)
Priorité
GB 9918350 05.08.1999
Divisionnaire de
EP04020511
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 3 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.12.2008

  3. 1 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2008

Parties

Inventeur

Tremblay, Sylvain

Jonquière, Quebec G7X 9S3, CA

Vincent, Mark

Leighton Buzzard LU7 8UL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.