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Brevet européen · EP1591177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1591177
- Numéro de demande
- EP05013742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2000
- Publié
- 2 nov. 2005
- Délivré
- 1 oct. 2008
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 41/50 (2006.01)B22D 41/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9918350 05.08.1999
- Divisionnaire de
- EP04020511
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 3 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.12.2008
- 1 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.10.2008
Parties
Inventeur
Tremblay, Sylvain
Jonquière, Quebec G7X 9S3, CA
Vincent, Mark
Leighton Buzzard LU7 8UL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.