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Brevet européen · EP1591401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1591401
Numéro de demande
EP03775861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2003
Publié
2 nov. 2005
Délivré
26 déc. 2012
Radié
26 déc. 2012
Motif
Désignation de la Suisse retirée
Classes CIB
B66B 7/12 (2006.01)
B66B 11/02 (2006.01)
Priorité
JP 2002356955 09.12.2002
Demande PCT
PCT/JP2003/014926 21.11.2003
Publication PCT
WO2004/052766 24.06.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 2 févr. 2013

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 02.02.2013

  3. 26 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

Parties

Titulaire

Toshiba Elevator Kabushiki Kaisha

5-27, Kitashinagawa 6-chome, Shinagawa-ku, Tokyo 141-0001, JP

Inventeur

FUJIMURA, Shun

Tama-shi, Tokyo 206-0025, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.