INJIZIERBARE KNOCHENERSATZMISCHUNG

Brevet européen · EP1592463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1592463
Numéro de demande
EP03701418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2003
Publié
9 nov. 2005
Délivré
16 août 2006
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 24/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2003/000105 13.02.2003
Publication PCT
WO2004/071543 26.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 15 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Synthes AG Chur, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 29 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  4. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

BISIG, Adrian

CH-7270 Davos

BOHNER, Marc

CH-2540 Grenchen

SCHNEIDER, Erich

CH-7270 Davos

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.