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Brevet européen · EP1592495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1592495
Numéro de demande
EP04707535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2004
Publié
9 nov. 2005
Délivré
28 mars 2007
Radié
28 mars 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01F 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 0303495 14.02.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/050074 03.02.2004
Publication PCT
WO2004/071637 26.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  2. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Alstom Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

CARRONI, Richard

CH-5443 Niederrohrdorf

GRIFFIN, Timothy

CH-5408 Ennetbaden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.