VERBESSERTE SCHAUMSTOFF BILDENDE EINHEIT

Brevet européen · EP1592515 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1592515
Numéro de demande
EP04709784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2004
Publié
9 nov. 2005
Délivré
7 mai 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/00 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
NL 1022633 10.02.2003
Demande PCT
PCT/NL2004/000096 10.02.2004
Publication PCT
WO2004/069418 19.08.2004
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

QYD Trading AG in Liquidation

R + D Injector AG

Zugerstrasse 76b, 6340 Baar

Radiée du registre

Inventeur

BROUWER, Markus, Franciscus

NL-5384 MS Heesch, NL

KELDERS, Johannes, Hubertus, Jozef, Maria

NL-5151 RL Drunen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.