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Brevet européen · EP1592581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1592581
Numéro de demande
EP04706064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2004
Publié
9 nov. 2005
Délivré
21 mai 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 9/055 (2006.01)
Priorité
US 443437 P 28.01.2003
US 662123 11.09.2003
Demande PCT
PCT/US2004/002436 28.01.2004
Publication PCT
WO2004/067326 12.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 21 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

Parties

Titulaire

Yakima Products, Inc.

1385 8th Street, Arcata, CA 95521, US

Inventeur

SETTELMAYER, Joseph, J.

Fieldbrook, CA 95519, US

ALLEN, Scott, R.

Fieldbrook, CA 95519, US

SMITH, Timothy, C.

McKinleyville, CA 95519, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.