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Brevet européen · EP1592609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1592609
Numéro de demande
EP03800288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2003
Publié
9 nov. 2005
Délivré
22 juil. 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 29/00 (2006.01)
Priorité
US 442197 P 24.01.2003
US 740217 17.12.2003
Demande PCT
PCT/US2003/041497 30.12.2003
Publication PCT
WO2004/067117 12.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 22 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

Parties

Titulaire

Vans, Inc.

15700 Shoemaker Avenue, Santa Fe Springs, CA 90670-5515, US

Inventeur

GRELLA, Jeffrey

Newport Beach, CA 92660, US

DALGAARD, Martin

Topanga, CA 90290, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.