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Brevet européen · EP1592738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1592738
Numéro de demande
EP04709244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2004
Publié
9 nov. 2005
Délivré
29 juil. 2020
Radié
9 févr. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08K 5/20 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 03405084 14.02.2003
EP 03103835 16.10.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/050095 09.02.2004
Publication PCT
WO2004/072168 26.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.02.2024

  2. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  3. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Titulaire

Ciba Holding AG

Ciba Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Radiée du registre

Inventeur

BLOMENHOFER, Markus

96328 Küps-Johannisthal, DE

STOLL, Klaus

79589 Binzen, DE

SCHMIDT, Hans-Werner

95444 Bayreuth, DE

MEIER, Hans-Rudolf

CH-4055 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.