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Brevet européen · EP1592858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1592858
Numéro de demande
EP04707345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2004
Publié
9 nov. 2005
Délivré
13 avr. 2011
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/174 (2006.01)
Priorité
SE 0300267 04.02.2003
Demande PCT
PCT/SE2004/000134 02.02.2004
Publication PCT
WO2004/070157 19.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 13 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2011

Parties

Titulaire

ODIN AG

Fr. Rittmeyerweg 5, 6300 Zug

Inventeur

JUNG, Claes

CH-6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.